Mentions légales
Dernière mise à jour : Mars 2026
Conformément aux dispositions de la Loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site sisol-pro.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site sisol-pro.fr est édité par :
SiSol PRO
Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN : 100 700 012
Siège social :
1914 route des Marais
74380 Cranves-Sales
France
Adresse email : contact@sisol-pro.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
SiSol PRO
3. Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure utilisant notamment les services de :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias
Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com
4. Conception et réalisation
Le site a été réalisé à l’aide du système de gestion de contenu WordPress et du constructeur de pages Kubio.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site sisol-pro.fr, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes et contenus, est la propriété exclusive de SiSol PRO, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SiSol PRO.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
SiSol PRO s’efforce de fournir sur le site sisol-pro.fr des informations aussi précises que possible.
Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
7. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont disponibles dans la page Politique de confidentialité du site.
8. Cookies
Les informations relatives à l’utilisation des cookies sont disponibles dans la page Politique de cookies du site.
9. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site sisol-pro.fr est soumis au droit français.